Termes et conditions
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Toutes les nouvelles fonctionnalités ou outils ajoutés à la boutique actuelle seront également soumis aux Conditions de service. Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions de service à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie de ces Conditions de service en publiant des mises à jour et/ou des changements sur notre site web. Il est de votre responsabilité de vérifier cette page périodiquement pour prendre connaissance des changements. Votre utilisation continue du site web ou votre accès à celui-ci après la publication de toute modification constitue une acceptation de ces modifications.
Notre boutique est hébergée sur WORDPRESS. Ils nous fournissent la plateforme de commerce électronique en ligne qui nous permet de vendre nos produits et services.
SECTION 1 – CONDITIONS DE LA BOUTIQUE EN LIGNE
En acceptant ces Conditions de service, vous déclarez avoir au moins l’âge de la majorité dans votre État ou province de résidence, ou être majeur dans votre État ou province de résidence et avoir donné votre consentement pour permettre à vos mineurs à charge d’utiliser ce site.
Vous ne pouvez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées, ni enfreindre les lois de votre juridiction (y compris, mais sans s’y limiter, les lois sur le droit d’auteur) en utilisant le Service.
Vous ne devez pas transmettre de vers, de virus ou de code destructeur. La violation de l’une quelconque des Conditions entraînera une résiliation immédiate de vos services.
SECTION 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES
Nous nous réservons le droit de refuser le service à toute personne pour quelque raison que ce soit et à tout moment.
Vous comprenez que votre contenu (à l’exclusion des informations de carte de crédit) peut être transféré sans cryptage et impliquer (a) des transmissions sur divers réseaux ; et (b) des modifications pour se conformer et s’adapter aux exigences techniques des réseaux ou appareils connectés. Les informations de carte de crédit sont toujours cryptées lors du transfert sur les réseaux.
Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter une partie du Service, l’utilisation du Service, ou l’accès au Service ou tout contact sur le site web par lequel le service est fourni, sans autorisation écrite expresse de notre part.
Les en-têtes utilisés dans cet accord sont inclus à des fins de commodité seulement et ne limiteront pas ni n’affecteront autrement ces Conditions.
SECTION 3 – EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS
Nous ne sommes pas responsables si les informations disponibles sur ce site ne sont pas exactes, complètes ou à jour. Le matériel sur ce site est fourni à titre d’information générale seulement et ne doit pas être utilisé comme seule base pour prendre des décisions sans consulter des sources d’informations plus précises, complètes ou plus opportunes. Toute confiance envers le matériel de ce site se fait à vos propres risques.
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SECTION 4 – MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX
Les prix de nos produits sont sujets à modification sans préavis.
Nous nous réservons le droit de modifier ou d’interrompre le Service (ou toute partie ou contenu de celui-ci) sans préavis, à tout moment.
Nous ne serons pas responsables envers vous ou envers un tiers de toute modification, changement de prix, suspension ou interruption du Service.
SECTION 5 – PRODUITS OU SERVICES (si applicable)
Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne via le site web. Ces produits ou services peuvent avoir des quantités limitées et sont sujets au retour ou à l’échange uniquement conformément à notre Politique de retour.
Nous avons fait tout notre possible pour afficher aussi précisément que possible les couleurs et les images de nos produits qui apparaissent dans le magasin. Nous ne pouvons garantir que l’affichage des couleurs sur le moniteur de votre ordinateur sera précis.
Nous nous réservons le droit, mais ne sommes pas obligés, de limiter les ventes de nos produits ou services à toute personne, région géographique ou juridiction. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tout produit ou service que nous offrons. Toutes les descriptions de produits ou de tarifs de produits sont sujets à modification à tout moment et sans préavis, à la seule discrétion de notre part. Nous nous réservons le droit de discontinuer un produit à tout moment. Toute offre de produit ou de service faite sur ce site est nulle là où elle est interdite. Nous ne garantissons pas que la qualité de tous les produits, services, informations ou autres matériels achetés ou obtenus par vous répondra à vos attentes, ni que les erreurs dans le Service seront corrigées.
SECTION 6 – EXACTITUDE DES INFORMATIONS DE FACTURATION ET DE COMPTE
Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez chez nous. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent inclure les commandes passées par ou sous le même compte client, la même carte de crédit et/ou les commandes utilisant la même adresse de facturation et/ou de livraison. Dans le cas où nous apportons une modification ou annulons une commande, nous pouvons tenter de vous avertir en contactant l’adresse e-mail et/ou l’adresse de facturation/numéro de téléphone fournis au moment de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d’interdire les commandes qui, à notre seule appréciation, semblent être passées par des revendeurs ou des distributeurs.
Vous acceptez de fournir des informations d’achat et de compte actuelles, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans notre magasin. Vous acceptez de mettre à jour rapidement votre compte et vos autres informations, y compris votre adresse e-mail et les numéros de carte de crédit et les dates d’expiration, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter au besoin.
Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de retour.
SECTION 7 – OUTILS FACULTATIFS
Nous pouvons vous donner accès à des outils de tiers que nous ne surveillons ni ne contrôlons, ni n’avons d’entrée.
Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l’accès à de tels outils « tels quels » et « tels que disponibles », sans aucune garantie, représentation ou condition d’aucune sorte et sans aucune approbation. Nous n’aurons aucune responsabilité découlant de votre utilisation d’outils facultatifs de tiers. Votre utilisation des outils facultatifs offerts par le site se fait entièrement à vos risques et à votre discrétion, et vous devez vous assurer que vous êtes familier et que vous approuvez les conditions auxquelles les outils sont fournis par le fournisseur tiers concerné. Nous pouvons également, à l’avenir, offrir de nouveaux services et/ou fonctionnalités via le site web (y compris la mise à disposition de nouveaux outils et ressources). De telles nouvelles fonctionnalités et/ou services seront également soumis à ces Conditions de service.
SECTION 8 – LIENS VERS DES TIERS
Certains contenus, produits et services disponibles via notre Service peuvent inclure du matériel provenant de tiers.
Les liens de tiers sur ce site peuvent vous diriger vers des sites web tiers qui ne sont pas affiliés à nous. Nous ne sommes pas responsables de l’examen ou de l’évaluation du contenu ou de l’exactitude et nous ne garantissons pas et n’aurons aucune responsabilité ou obligation pour tout matériel ou site web tiers, ou pour tout autre matériel, produit ou service de tiers. Nous ne sommes pas responsables des dommages ou préjudices liés à l’achat ou à l’utilisation de biens, de services, de ressources, de contenus ou de transactions de toute autre nature effectués en relation avec des sites web tiers. Veuillez examiner attentivement les politiques et les pratiques des tiers et assurez-vous de les comprendre avant de vous engager dans une transaction. Les plaintes, réclamations, préoccupations ou questions concernant des produits tiers doivent être adressées au tiers en question.
SECTION 9 – COMMENTAIRES UTILISATEURS, RÉTROACTION ET AUTRES SOUMISSIONS
Si, à notre demande, vous envoyez certaines soumissions spécifiques (par exemple, des participations à des concours) ou sans demande de notre part, vous envoyez des idées créatives, des suggestions, des propositions, des plans ou d’autres matériaux, que ce soit en ligne, par courriel, par courrier postal ou autrement (collectivement, « commentaires »), vous acceptez que nous puissions, à tout moment, sans restriction, éditer, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser autrement dans n’importe quel support tout commentaire que vous nous transmettez. Nous ne sommes pas tenus (1) de maintenir la confidentialité de tout commentaire ; (2) de verser une compensation pour tout commentaire ; ou (3) de répondre à tout commentaire.
Nous pouvons, mais n’avons aucune obligation de surveiller, d’éditer ou de supprimer le contenu que nous déterminons, à notre seule discrétion, être illégal, offensant, menaçant, diffamatoire, obscène ou autrement répréhensible ou en violation des droits de propriété intellectuelle d’une partie ou de ces Conditions de service. Vous acceptez que vos commentaires ne violeront aucun droit de tiers, y compris les droits d’auteur, les marques de commerce, la vie privée, la personnalité ou tout autre droit personnel ou de propriété. Vous acceptez en outre que vos commentaires ne contiendront pas de matériel diffamatoire, illégal, abusif ou obscène, ni aucun virus informatique ou autre logiciel malveillant pouvant affecter de quelque manière que ce soit la fonctionnalité ou le fonctionnement du Service ou de tout site web connexe. Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse e-mail, prétendre être quelqu’un d’autre que vous-même, ni tromper de quelque manière que ce soit nous ou des tiers quant à l’origine de tout commentaire. Vous êtes seul responsable de tout commentaire que vous faites et de leur exactitude. Nous n’assumons aucune responsabilité et n’aurons aucune obligation à l’égard de tout commentaire publié par vous ou par des tiers.
SECTION 10 – INFORMATIONS PERSONNELLES
Votre soumission d’informations personnelles à travers la boutique est régie par notre Politique de confidentialité. Pour consulter notre Politique de confidentialité.
SECTION 11 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
Il peut parfois y avoir des informations sur notre site ou dans le Service qui contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions qui peuvent être liées à des descriptions de produits, des tarifs, des promotions, des offres, des frais d’expédition de produits,
des délais de transit et des disponibilités. Nous nous réservons le droit de corriger toutes erreurs, inexactitudes ou omissions, et de changer ou mettre à jour les informations ou d’annuler des commandes si des informations dans le Service ou sur tout site web connexe sont inexactes à tout moment sans préavis (y compris après que vous ayez soumis votre commande). Nous ne sommes pas tenus de mettre à jour, de modifier ou de clarifier les informations dans le Service ou sur tout site web connexe, y compris, mais sans s’y limiter, les informations tarifaires, sauf si la loi l’exige. Aucune date de mise à jour ou de rafraîchissement spécifiée dans le Service ou sur tout site web connexe ne doit être interprétée comme indiquant que toutes les informations dans le Service ou sur tout site web connexe ont été modifiées ou mises à jour.
SECTION 12 – UTILISATIONS INTERDITES
En plus des autres interdictions énoncées dans les Conditions de service, il vous est interdit d’utiliser le site ou son contenu : (a) à des fins illégales ; (b) pour solliciter d’autres personnes à commettre ou participer à des actes illégaux ; (c) pour violer les réglementations, règles, lois ou ordonnances internationales, fédérales, provinciales ou étatiques, ou locales ; (d) pour enfreindre ou violer nos droits de propriété intellectuelle ou les droits de propriété intellectuelle d’autrui ; (e) pour harceler, abuser, insulter, nuire, diffamer, calomnier, médiser, intimider ou discriminer en fonction du genre, de l’orientation sexuelle, de la religion, de l’origine ethnique, de la race, de l’âge, de l’origine nationale ou du handicap ; (f) pour soumettre des informations fausses ou trompeuses ; (g) pour télécharger ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui pourrait être utilisé de quelque manière que ce soit qui affectera la fonctionnalité ou le fonctionnement du Service ou de tout site web connexe, d’autres sites web, ou l’Internet ; (h) pour collecter ou suivre les informations personnelles d’autrui ; (i) pour envoyer des pourriels, des hameçonnages, des pharming, des prétextes, des robots, des araignées, des crawlers, ou des grattages ; (j) à des fins obscènes ou immorales ; ou (k) pour interférer avec ou contourner les fonctionnalités de sécurité du Service ou de tout site web connexe, d’autres sites web, ou l’Internet. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service ou de tout site web connexe pour avoir enfreint l’une des utilisations interdites.
SECTION 13 – EXCLUSION DE GARANTIES ; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Nous ne garantissons pas, ne représentons pas et n’assurons pas que votre utilisation de notre service sera ininterrompue, en temps opportun, sécurisée ou exempte d’erreurs.
Nous ne garantissons pas que les résultats qui peuvent être obtenus par l’utilisation du service seront exacts ou fiables.
Vous convenez que de temps à autre, nous pouvons supprimer le service pour des périodes indéfinies ou annuler le service à tout moment, sans vous en informer.
Vous acceptez expressément que votre utilisation du service, ou l’incapacité d’utiliser le service, se fait à vos propres risques. Le service et tous les produits et services livrés via le service sont (sauf indication expresse de notre part) fournis « tels quels » et « selon disponibilité » pour votre utilisation, sans aucune garantie, représentation ou condition d’aucune sorte, qu’elle soit expresse ou implicite, y compris toutes les garanties ou conditions implicites de qualité marchande, de qualité marchande, d’aptitude à un usage particulier, de durabilité, de titre et de non-contrefaçon. En aucun cas, CalessiaJewelry, nos directeurs, nos officiers, nos employés, nos filiales, nos agents, nos contractants, nos stagiaires, nos fournisseurs, nos prestataires de services ou nos concédants de licence ne seront responsables de tout dommage, perte, réclamation ou tout dommage direct, indirect, accessoire, punitif, spécial ou consécutif de quelque nature que ce soit, y compris, mais sans s’y limiter, les profits perdus, la perte de revenus, les économies perdues, la perte de données, les coûts de remplacement ou tout dommage similaire, qu’il soit basé sur un contrat, un délit (y compris la négligence), une responsabilité stricte ou autrement, découlant de votre utilisation de l’un des services ou de tout produit acheté en utilisant le service, ou pour toute autre réclamation liée de quelque manière que ce soit à votre utilisation du service ou de tout produit, y compris, mais sans s’y limiter, toute erreur ou omission dans tout contenu, ou toute perte ou tout dommage de toute nature découlant de l’utilisation du service ou de tout contenu (ou produit) publié, transmis ou autrement rendu disponible via le service, même si avertis de leur possibilité. Parce que certains états ou certaines juridictions n’autorisent pas l’exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages consécutifs ou accessoires, dans de tels états ou juridictions, notre responsabilité sera limitée dans la mesure maximale permise par la loi.
SECTION 14 – INDEMNISATION
Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de tenir inoffensifs CalessiaJewelry et nos sociétés mères, filiales, sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, directeurs, agents, contractuels, concédants, prestataires de services, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et employés, de toute réclamation ou demande, y compris les honoraires raisonnables d’avocat, faite par un tiers en raison de ou découlant de votre violation de ces Conditions de service ou des documents qu’ils intègrent par renvoi, ou de votre violation de toute loi ou des droits d’un tiers.
SECTION 15 – DISSOCIABILITÉ
Dans le cas où une disposition de ces Conditions de service est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins exécutoire dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera réputée être séparée de ces Conditions de service, cette détermination n’affectera pas la validité et l’applicabilité de toutes les autres dispositions restantes.
SECTION 16 – RÉSILIATION
Les obligations et les responsabilités des parties engagées avant la date de résiliation survivront à la résiliation de cet accord à toutes fins utiles.
Ces Conditions de service sont effectives à moins et jusqu’à ce qu’elles soient résiliées par vous ou par nous. Vous pouvez résilier ces Conditions de service à tout moment en nous avisant que vous ne souhaitez plus utiliser nos services, ou lorsque vous cessez d’utiliser notre site.
Si, à notre seule discrétion, vous ne respectez pas, ou si nous soupçonnons que vous n’avez pas respecté les modalités d’une manière ou d’une autre, nous pouvons également résilier cet accord à tout moment sans préavis et vous resterez responsable de toutes les sommes dues jusqu’à la date de résiliation, et/ou nous pourrions vous refuser l’accès à nos services (ou à toute partie de ceux-ci).
SECTION 17 – INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD
Toute omission de notre part d’exercer ou de faire respecter tout droit ou toute disposition de ces Conditions de service ne constituera pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Ces Conditions de service ou toute autre politique ou règle d’exploitation que nous publions sur ce site ou concernant le Service constituent l’intégralité de l’accord et de la compréhension entre vous et nous, et régissent votre utilisation du Service, remplaçant toutes les communications, propositions et ententes antérieures ou contemporaines, qu’elles soient verbales ou écrites, entre vous et nous (y compris, mais sans s’y limiter, les versions antérieures des Conditions de service).
Toute ambiguïté dans l’interprétation de ces Conditions de service ne doit pas être interprétée contre la partie rédactrice.
SECTION 18 – LOI APPLICABLE
Ces Conditions de service et tout accord distinct par lequel nous vous fournissons des services seront régis et interprétés conformément aux lois en vigueur.
SECTION 19 – MODIFICATIONS AUX CONDITIONS DE SERVICE
Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions de service à tout moment sur cette page.
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie de ces Conditions de service en publiant les mises à jour et les modifications sur notre site web. Il est de votre responsabilité de consulter périodiquement notre site web pour les changements. Votre utilisation continue ou votre accès à notre site web après la publication de toute modification apportée à ces Conditions de service constitue une acceptation de ces modifications.
SECTION 20 – COORDONNÉES
Les questions concernant les Conditions de service doivent nous être envoyées à [email protected].
SECTION 21 – POLITIQUE DE REMBOURSEMENT
Notre politique de remboursement est disponible sur une page distincte. Veuillez vous référer à notre Politique de remboursement pour plus de détails.